AFFAIRE : Etat de San Andreas contre Lily CALLAGHER
DATE : 24/02/2025
PRESIDENT DE SEANCE : Honorable Juge Henry DEMONTROUGE
MINSITERE PUBLIC : F. MORETTO

La Cour, statuant dans l'affaire État de San Andreas contre Lily CALLAGHER, a examiné les accusations portées à l’encontre de l’accusé, à savoir :

[Article 241-1 CP ] Port d'arme illégale en l'espèce pour avoir à San Andreas le 22/02/25 été découvert après une fusillade avec un HKP7 et des munitions de 9mm

Après avoir entendu les parties, examiné les preuves présentées et évalué les témoignages, la Cour estime que l’ensemble des éléments probants déposés au dossier établit, au-delà de tout doute raisonnable, la culpabilité de Lily CALLAGHER pour l’ensemble des faits reprochés. Lily CALLAGHER ayant plaidé coupable au moment de son plaidoyer,

En conséquence, La Cour condamne Lily CALLAGHER à :

Une peine principale d'amende de $8.000.

Cette décision est immédiatement applicable, le droit de faire appel est suspendu dans le cadre de la signature d'un accord de plaidé coupable.

FAIT ET PRONONCÉ EN AUDIENCE PUBLIQUE À LOS SANTOS, LE 24/02/2025.

Henry DEMONTROUGE
Président de la Cour